SYSTEM MIT EINER GASREZIRKULATIONSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3594498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3594498
- Numéro de demande
- EP19207550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2019
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 22 mai 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F04B 9/115 (2006.01)F04B 43/073 (2006.01)F04D 29/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
35435 Wettenberg, DE
35781 Weilburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.