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Brevet européen · EP3594510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3594510
- Numéro de demande
- EP19764409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2019
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/08 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)F15B 13/042 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)F15B 11/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018043140 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/008148 01.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/172130 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIDA, Nobuyoshi
Tokyo 105-6111, JP
KITANI, Toshiyuki
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.