WÄRMETAUSCHERELEMENT

Brevet européen · EP3594600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594600
Numéro de demande
EP19000318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2019
Publié
15 janv. 2020
Délivré
28 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F28D 20/00 (2006.01)
F28D 7/12 (2006.01)
F24T 10/17 (2018.01)
Priorité
DE 102018005394 09.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  7. 30 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

  8. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Enerpipe GmbH

An der Autobahn M1, 91161 Hilpoltstein, DE

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

Heinloth, Ludwig

91161 Hilpoltstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.