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Brevet européen · EP3594637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594637
Numéro de demande
EP19184645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2019
Publié
15 janv. 2020
Délivré
28 déc. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 3/10 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
Priorité
IT 201800007022 09.07.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

ELBI International S.p.A.

Via Cassini 81, 10129 Torino, IT

Inventeur

RAVEDATI, Paolo

I-10024 MONCALIERI (Torino), IT

PARIS, Maurizio

I-10040 DRUENTO (Torino), IT

DAVI, Massimo

I-10053 BUSSOLENO (Torino), IT

RENDESI, Maurizio

I-10090 VILLARBASSE (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.