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Brevet européen · EP3594673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594673
Numéro de demande
EP19184525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2019
Publié
15 janv. 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01N 33/487 (2006.01)
G01N 27/447 (2006.01)
Priorité
JP 2018130184 09.07.2018
JP 2019116669 24.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

ARKRAY, Inc.

57, Nishiaketa-cho Higashikujo Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8045, JP

Inventeur

ONUMA, Naotsugu

Kyoto 602-0008, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.