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Brevet européen · EP3594691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594691
Numéro de demande
EP18764008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01N 35/04 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017043034 07.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/003253 31.01.2018
Publication PCT
WO2018/163674 13.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

MAKINO Akihisa

Tokyo 105-8717, JP

AKUTSU Masashi

Tokyo 105-8717, JP

MISHIMA Hiroyuki

Tokyo 105-8717, JP

YASUI Akihiro

Tokyo 105-8717, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.