SEKUNDÄRBATTERIE
Brevet européen · EP3595068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595068
- Numéro de demande
- EP17899347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2017
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/56 (2021.01)H02J 7/00 (2026.01)H01M 50/578 (2021.01)H01M 50/609 (2021.01)H01M 10/052 (2010.01)B60L 50/64 (2019.01)H01M 50/454 (2021.01)H01M 50/202 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/30 (2021.01)H01M 50/296 (2021.01)H01M 50/531 (2021.01)H02J 3/38 (2026.01)H02J 3/32 (2026.01)H02J 7/35 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017041916 06.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/037337 16.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/163495 13.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SODEYAMA, Kunio
Koriyama-shi, Fukushima 963-0531, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.