SEKUNDÄRBATTERIE

Brevet européen · EP3595074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3595074
Numéro de demande
EP17899846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2017
Publié
15 janv. 2020
Délivré
6 mars 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/0585 (2010.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/009062 07.03.2017
Publication PCT
WO2018/163293 13.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

Renault s.a.s

122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, FR

AESC Japan Ltd.

6-2-12 Minatomirai, Nishi-ku, Yokohama-Shi, Kanagawa 220-0012, JP

Inventeur

NARUOKA, Yoshinori

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

OGIHARA, Wataru

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

KAMIYA, Sachiko

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.