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Brevet européen · EP3595115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3595115
Numéro de demande
EP19185778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2019
Publié
15 janv. 2020
Délivré
24 août 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 7/122 (2006.01)
H02M 1/32 (2007.01)
H02H 5/12 (2006.01)
Priorité
US 201862697697 P 13.07.2018
US 201916503786 05.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Inventeur

LARSON, Adam M.

Mequon, WI 53092, US

FRAMPTON, Isaac S.

Strattanville, PA 16258, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.