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Brevet européen · EP3595123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3595123
Numéro de demande
EP19186117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2019
Publié
15 janv. 2020
Délivré
6 oct. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
H02J 4/00 (2006.01)
H02H 1/00 (2006.01)
H02H 3/14 (2006.01)
H02J 3/38 (2006.01)
Priorité
GB 201811534 13.07.2018
GB 201820343 13.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

GE Aviation Systems Limited

Cheltenham Road, Cheltenham Gloucestershire GL52 8SF, GB

Inventeur

COMPTON, Russell

Cheltenham, Gloucestershire GL52 8FS, GB

HANDY, Peter James

Cheltenham, Gloucestershire GL52 8SF, GB

COLLINS, John

Cheltenham, Gloucestershire GL52 8SF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.