METHODE UND APPARATUS ZUR POLAR CODE RATENANPASSUNG

Brevet européen · EP3595207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3595207
Numéro de demande
EP18770411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
7 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 13/13 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H03M 13/00 (2006.01)
Priorité
CN 201710182082 24.03.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/080072 22.03.2018
Publication PCT
WO2018/171682 27.09.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang District Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

CHEN, Ying

Shenzhen Guangdong 518129, CN

LUO, Hejia

Shenzhen Guangdong 518129, CN

ZHANG, Huazi

Shenzhen Guangdong 518129, CN

ZHANG, Gongzheng

Shenzhen Guangdong 518129, CN

LI, Rong

Shenzhen Guangdong 518129, CN

ZHOU, Yue

Shenzhen Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.