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Brevet européen · EP3595339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595339
- Numéro de demande
- EP19185362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2019
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 4/33 (2018.01)H04W 4/02 (2018.01)
- Priorité
- DE 102018211481 11.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 6 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 23 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.