STEUERUNGSEINHEIT MIT EINPRESSSTRUKTUR

Brevet européen · EP3595417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3595417
Numéro de demande
EP17900003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2017
Publié
15 janv. 2020
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05K 1/18 (2026.01)
H01R 12/58 (2011.01)
H05K 3/30 (2026.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/008782 06.03.2017
Publication PCT
WO2018/163247 13.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

URIMOTO, Kentaro

Tokyo 100-8310, JP

KAWAGUCHI, Takahisa

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.