GELENKOSTEOTOMIESYSTEM
Brevet européen · EP3595545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595545
- Numéro de demande
- EP17919404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2017/044419 28.07.2017
- Publication PCT
- WO2019/022769 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 21 mars 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 21 mars 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
- Date de radiation
- 25.02.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 7 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Memphis, TN 38111, US
Arlington, TN 38002, US
Fairport, NY 14450, US
Memphis, TN 38104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.