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Brevet européen · EP3595577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595577
- Numéro de demande
- EP18709579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 13/30 (2006.01)
- Priorité
- AT 982017 14.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/055724 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/166879 20.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 12 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.06.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.