EQUIPEMENT ET PROCEDE D'IMPRESSION ADDITIVE
Brevet européen · EP3595592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595592
- Numéro de demande
- EP18712977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/50 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B29C 64/112 (2017.01)
- Priorité
- FR 1752131 15.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050536 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/167402 20.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 3 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 21 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.12.2021
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
33000 Bordeaux, FR
33000 Bordeaux, FR
33000 Bordeaux, FR
33700 Merignac, FR
33210 Preignac, FR
33700 Merignac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.