ENTNAHMEKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP3595610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595610
- Numéro de demande
- EP18713617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61J 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017109108 27.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/057266 22.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/197117 01.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 31.07.2026
- 25 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 28 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 7 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.06.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
90513 Zirndorf, DE
90522 Oberasbach, DE
90513 Zirndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.