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Brevet européen · EP3595758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3595758
Numéro de demande
EP18718964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
29 sept. 2021
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201762471661 P 15.03.2017
US 201762514072 P 02.06.2017
Demande PCT
PCT/US2018/022732 15.03.2018
Publication PCT
WO2018/170315 20.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  4. 27 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.12.2021

  5. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

CSP Technologies, Inc.

960 West Veterans Boulevard, Auburn, Alabama 36832, US

Simplified Solutions Sweden AB

Nejlikevägen 16, 437 31 Lindome, SE

Mandataire

Greg Sach - Valet Patent Services, LLP

SWISSMAILBOX Suite 129 Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

Inventeur

GIRAUD, Jean-Pierre

Auburn, AL 36830, US

KATAOKA, Yutaka

437 31 Lindome, SE

RABINNE, Bruce

77169 Boissy-le-Chatel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.