STRÖMUNGSVERTEILUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3595803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595803
- Numéro de demande
- EP18787900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01F 5/00 (2006.01)B01F 15/02 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)F23D 14/02 (2006.01)F23D 14/22 (2006.01)F23D 14/62 (2006.01)F23K 5/00 (2006.01)F23L 99/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017901465 21.04.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/050358 20.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/191787 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 6 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Acton Australian Capital Territory 2601, AU
Forrestfield Western Australia 6058, AU
Acton Australian Capital Territory 2601, AU
Acton Australian Capital Territory 2601, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.