MODULARE MAGNETANORDNUNG
Brevet européen · EP3595818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595818
- Numéro de demande
- EP18706724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 1/28 (2006.01)B03C 1/033 (2006.01)
- Priorité
- GB 201704015 14.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054230 21.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/166769 20.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 23 juin 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Adey Holdings (2008) Limited, UK Head Office, Gloucester Road, Cheltenham, Gloucestershire GL51 8NR, Royaume-Uni → Adey Holdings (2008) Limited, Unit 2 St Modwen Park, Haresfield, Stonehouse, Gloucestershire GL10 3EZ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 27 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman Vuille, Résidences du Golf 40 A, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
DOWNIE, Simon
Cheltenham Gloucestershire GL53 0QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.