ELECTRO-BROCHE COMPACTE
Brevet européen · EP3595843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595843
- Numéro de demande
- EP18718699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/70 (2006.01)B23Q 5/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752225 17.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056562 15.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/167222 20.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 23 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier → Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 26 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
1 entrée antérieure
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
80260 Naours, FR
80450 Camon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.