SITZGURTSTRAFFERAUFROLLERANORDNUNG MIT EINEM KOLBENSICHERHEITSVENTILELEMENT
Brevet européen · EP3595941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595941
- Numéro de demande
- EP18767616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 22/46 (2006.01)B60R 21/01 (2006.01)B60R 22/19 (2006.01)B60R 22/28 (2006.01)B60R 22/36 (2006.01)B65H 75/48 (2006.01)
- Priorité
- US 201715461533 17.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/022429 14.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/170124 20.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
WANG, Bin
Lake Orion MI 48359, US
KOHLNDORFER, Kenneth, Herbert
Roseville MI 48066, US
KONING, Richard, William
Yale MI 48097, US
HALL, Christopher, D.
Algonac MI 48001, US
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