STRUCTURE DE VÉHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP3595960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3595960
Numéro de demande
EP18714824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B62D 25/02 (2006.01)
B62D 25/04 (2006.01)
Priorité
FR 1752033 13.03.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/050578 12.03.2018
Publication PCT
WO2018/167418 20.09.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Stellantis Auto SAS

2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

HARMOUT, Abdelaziz

Azrou 53100, MA

BARBIER, Matthieu

75017 Paris 17, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.