RAUPENFAHRZEUG

Brevet européen · EP3595962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3595962
Numéro de demande
EP18766663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/108 (2006.01)
B60G 11/08 (2006.01)
Priorité
SE 1750316 16.03.2017
Demande PCT
PCT/SE2018/050179 26.02.2018
Publication PCT
WO2018/169465 20.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

BAE Systems Hägglunds Aktiebolag

891 82 Örnsköldsvik, SE

Inventeur

SANDIN, Anders

891 1 Örnsköldsvik, SE

WIBERG, Ulf

891 96 Arnäsvall, SE

LJUNG, Jonny

891 51 Örnsköldsvik, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.