CYCLOHEXAN-DERIVATE ALS PARFÜMBESTANDTEILE
Brevet européen · EP3596036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3596036
- Numéro de demande
- EP18710479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 47/225 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17161067 15.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056498 15.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/167200 20.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.