PROCEDE DE BIOIMPRESSION

Brevet européen · EP3596197 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596197
Numéro de demande
EP18712976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12M 3/00 (2006.01)
A61F 2/50 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
FR 1752130 15.03.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/050534 08.03.2018
Publication PCT
WO2018/167401 20.09.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 21 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2023

  5. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  6. 7 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.12.2021

  7. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Poietis

Bioparc Bordeaux Métropole 27 Allée Charles Darwin, 33600 Pessac, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SIMON, Guillaume

33700 Merignac, FR

VIELLEROBE, Bertrand

33700 Merignac, FR

VANDENEECKHOUTTE, Guillaume

33700 Merignac, FR

GUILLEMOT, Fabien

33210 Preignac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.