VERZWEIGTE ALPHA-GLUCANE

Brevet européen · EP3596223 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596223
Numéro de demande
EP18711523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12P 19/04 (2006.01)
A23L 29/212 (2016.01)
Priorité
EP 17161087 15.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/056188 13.03.2018
Publication PCT
WO2018/167032 20.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

DUBOUX, Stéphane

1162 St-Prex

GANGOITI MUÑECAS, Joana

48940 Leioa, Vizcaya, ES

VAFEIADI, Christina

1000 Lausanne 26

PIJNING, Tjaard

9747 AG Groningen, NL

DIJKHUIZEN, Lubbert

9472 RB Zuidlaren, NL

VAN LEEUWEN, Sander, Sebastiaan

9747 AG Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.