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Brevet européen · EP3596232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3596232
- Numéro de demande
- EP18767684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12Q 1/6825 (2018.01)G01N 33/00 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)
- Priorité
- US 201762470303 P 12.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/022061 12.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/169885 20.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 26 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Titulaire
Ilytica LLC
San Francisco, CA 94158, US
Mandataire
VALIPAT c/o BOVARD LTD
3013 Bern
Inventeur
GROVES, Jay, T.
San Francisco, CA 94158, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.