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Brevet européen · EP3596251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3596251
- Numéro de demande
- EP18710688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Radié
- 5 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/44 (2006.01)C23C 16/54 (2006.01)C23C 16/455 (2006.01)
- Priorité
- US 201715458297 14.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/020139 28.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/169682 20.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
SPATH, Todd, Mathew
Rochester, NY 14650-2201, US
TUTT, Lee, William
Rochester, NY 14650-2201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.