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Brevet européen · EP3596252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596252
Numéro de demande
EP18712309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
19 oct. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/455 (2006.01)
C23C 16/54 (2006.01)
Priorité
US 201715458270 14.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/020090 28.02.2018
Publication PCT
WO2018/169680 20.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Eastman Kodak Company

343 State Street, Rochester, NY 14650-2201, US

Inventeur

ELLINGER, Carolyn Rae

Rochester, NY 14650, US

SPATH, Todd Mathew

Rochester, NY 14650, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.