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Brevet européen · EP3596283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3596283
- Numéro de demande
- EP18767988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/06 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)E04F 15/04 (2006.01)E04D 3/24 (2006.01)E04D 3/30 (2006.01)E04D 3/34 (2006.01)E04D 3/32 (2006.01)
- Priorité
- SE 1750315 16.03.2017
- Demande PCT
- PCT/SE2018/050264 16.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/169483 20.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Titulaire
Välinge Innovation AB
263 64 Viken, SE
Inventeur
BERGELIN, Marcus
SE-263 52 Lerberget, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.