BODENSCHWELLENSYSTEM FÜR EINEN VERSCHIEBBAREN FLÜGEL ALS SCHIEBEFLÜGEL ODER VERSCHIEBBAREN HEBE-SCHIEBEFLÜGEL EINES FENSTERS ODER EINER TÜR
Brevet européen · EP3596295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3596295
- Numéro de demande
- EP18708673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E06B 1/70 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017001325 U 13.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/055131 02.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/166811 20.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
RAUSCHER, Christian
55618 Simmertal, DE
BERENS, Wolfgang
54427 Kell am See, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.