GRABENVERBAU MIT EINEM LEITERSYSTEM
Brevet européen · EP3596297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3596297
- Numéro de demande
- EP18711503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E06C 1/36 (2006.01)E06C 7/18 (2006.01)E06C 7/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017105567 15.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/055391 06.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/166835 20.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 20 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Titulaire
- Klaus Stewering GmbH & Co. Kg Bauunternehmung, Hohe Oststraße 54, 46325 Borken, Allemagne → Klaus Stewering GmbH & Co. Kg Bauunternehmung, Hohe Oststraße 54, 46325 Borken, Allemagne, MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHMEINCK, Bernd
46414 Rhede, DE
HEITKAMP, Theo
46325 Borken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.