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Brevet européen · EP3596318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596318
Numéro de demande
EP18710818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
12 janv. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017105539 15.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/055556 07.03.2018
Publication PCT
WO2018/166857 20.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Inventeur

HERTER, Stefan

88524 Offingen, DE

VESENMAIER, Fabian

72108 Rottenburg, DE

BUCK, Simon

72813 St. Johann-Würtingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.