BREMSTRÄGER UND SCHEIBENBREMSE

Brevet européen · EP3596354 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596354
Numéro de demande
EP18712524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16D 55/226 (2006.01)
F16D 65/097 (2006.01)
F16D 55/227 (2006.01)
Priorité
DE 102017105641 16.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/056020 12.03.2018
Publication PCT
WO2018/166945 20.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  6. 19 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

SCHROPP, Josef

94428 Eichendorf, DE

PETSCHKE, Andreas

94127 Neuburg am Inn, DE

FISCHL, Tobias

80336 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.