EIN ABSETZBECKEN EINER KLÄRANLAGE

Brevet européen · EP3596356 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596356
Numéro de demande
EP18768738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16G 3/02 (2006.01)
F16G 13/08 (2006.01)
F16G 13/18 (2006.01)
F16G 15/04 (2006.01)
F16G 15/12 (2006.01)
G01B 5/30 (2006.01)
G01L 1/26 (2006.01)
B01D 21/04 (2006.01)
Priorité
US 201762471013 P 14.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/022118 13.03.2018
Publication PCT
WO2018/169920 20.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  5. 27 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.06.2023

  6. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Inventeur

KAMATH, Krishna

Billerica, MA 01821, US

HINDMAN, Donald W.

Menomonee Falls, Wisconsin 53051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.