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Brevet européen · EP3596382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596382
Numéro de demande
EP18731570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
19 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 1/06 (2006.01)
F17C 1/16 (2006.01)
F17C 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201762510328 P 24.05.2017
Demande PCT
PCT/US2018/033100 17.05.2018
Publication PCT
WO2018/217529 29.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Hexagon Technology AS

Korsegata 4B P.O. Box 836, 6002 Sentrum, NO

Inventeur

MOUTRAY, Brad, James

Sioux Falls, SD 57108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.