UNITÉ D'ÉCHANGE DE CHALEUR

Brevet européen · EP3596399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596399
Numéro de demande
EP18716664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 1/50 (2011.01)
F24F 1/52 (2011.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 1/16 (2011.01)
Priorité
IT 201700028737 15.03.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/051711 14.03.2018
Publication PCT
WO2018/167692 20.09.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Innova S.r.l.

Via 1° Maggio 8, 38089 Storo (TN), IT

Inventeur

BOTTARO, Oreste

38087 Sella Giudicarie (TN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.