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Brevet européen · EP3596403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596403
Numéro de demande
EP18715493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 13/14 (2006.01)
F24F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017105238 13.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/056197 13.03.2018
Publication PCT
WO2018/167037 20.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 27 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2024

  5. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

GÖBEL, Andre

52223 Stolberg, DE

FIEDLER, Eckehard

4728 Hergenrath, BE

ROSSBRUCH, Dietmar

52224 Stolberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.