OPTISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP3596434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596434
Numéro de demande
EP17828909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
22 janv. 2020
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01J 3/26 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2016/082054 21.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/084158 21.12.2017
Publication PCT
WO2018/115320 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 14 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.03.2025

  4. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

STANLEY, Ross

1066 Epalinges

CHEBIRA, Amina

1004 Lausanne

DUNBAR, Liza Andrea

2072 Saint-Blaise

PAD, Pedram

1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.