ABTASTSENSOR MIT EINEM SPIN-DEFEKT

Brevet européen · EP3596483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3596483
Numéro de demande
EP18709616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01R 33/32 (2006.01)
G01N 24/10 (2006.01)
G01R 33/12 (2006.01)
G01Q 60/52 (2010.01)
G01Q 70/14 (2010.01)
G01R 33/035 (2006.01)
G01R 33/10 (2006.01)
G01R 29/08 (2006.01)
G01Q 20/04 (2010.01)
Priorité
EP 17161281 16.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/056327 14.03.2018
Publication PCT
WO2018/167115 20.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  6. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  7. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  8. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

2 entrées antérieures
  1. 12 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.05.2022

  2. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.