COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3596556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3596556
- Numéro de demande
- EP18719646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 17161386 16.03.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051398 05.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/167599 20.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 8 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.