ACCUMULATEUR DÉFORMABLE
Brevet européen · EP3596765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3596765
- Numéro de demande
- EP18710510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 5 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/70 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/054 (2010.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 6/16 (2006.01)H01M 6/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752113 15.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050385 19.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/167393 20.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
DELATTRE, Roger
13180 GIGNAC-LA-NERTHE, FR
DJENIZIAN, Thierry
13390 Auriol, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.