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Brevet européen · EP3597039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3597039
- Numéro de demande
- EP18768081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 37/42 (2006.01)A01G 7/00 (2006.01)A01G 7/06 (2006.01)A01P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017048722 14.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/009763 13.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/168860 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
NOHARA, Tomohiro
Ogaki-shi Gifu 503-8604, JP
YOKOTA, Teruaki
Ogaki-shi Gifu 503-8604, JP
OHNO, Katsuya
Ogaki-shi Gifu 503-8604, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.