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Brevet européen · EP3597103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597103
Numéro de demande
EP18767520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017051690 16.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/009969 14.03.2018
Publication PCT
WO2018/168925 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Inventeur

FUKUDA, Yutaka

Tokyo 113-8483, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.