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Brevet européen · EP3597145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597145
Numéro de demande
EP19179168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2012
Publié
22 janv. 2020
Délivré
26 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 17/02 (2006.01)
A61C 5/40 (2017.01)
A61C 1/06 (2006.01)
A61M 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201261699568 P 11.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 5 mars 2025

    Transféré

    Titulaire
    G&H Technologies, LLC, 54 Big Rock Ridge, Lakeside, MT 59922, Etats-Unis d'Amérique → ENDO-LOGIC, LLC, 3350 North Ashley Lake Rd., Kalispell, MT 59901, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  7. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  8. 26 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

HECKERMAN, Brad B.

Kalispell, Montana 59901, US

FREGOSO, Gilbert

Fallbrook, California 92028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.