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Brevet européen · EP3597174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597174
Numéro de demande
EP18768275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
17 avr. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
A61K 8/26 (2006.01)
Priorité
JP 2017052404 17.03.2017
WO PCT/JP2017/035457 29.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/008464 06.03.2018
Publication PCT
WO2018/168560 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Inventeur

TERADA, Tomoaki

Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP

OKA, Takashi

Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP

FURUKAWA, Ryo

Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.