SCHMELZOFEN

Brevet européen · EP3597309 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597309
Numéro de demande
EP19189560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
22 janv. 2020
Délivré
23 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05C 5/04 (2006.01)
B05C 11/10 (2006.01)
B29B 13/02 (2006.01)
B05C 5/02 (2006.01)
B05B 7/02 (2006.01)
Priorité
US 201161552249 P 27.10.2011
US 201161552255 P 27.10.2011
US 201161556558 P 07.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Titulaire

Graco Minnesota Inc.

88 11th Avenue N.E., Minneapolis, MN 55413, US

Inventeur

ROSS, Daniel P

Maplewood, MN Minnesota 55109, US

TIX, Joseph E

Hastings, MN 55033, US

QUAM, Paul R

Brooklyn Center, MN Minnesota 55429, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.