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Brevet européen · EP3597346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3597346
- Numéro de demande
- EP18767970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 9/095 (2006.01)B23K 26/03 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)G01B 11/14 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017053214 17.03.2017JP 2017052974 17.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/010455 16.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/169049 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TANI, Nobuhiro
Osaka-shi, Osaka 532-8512, JP
SAITO, Hirokazu
Osaka-shi, Osaka 532-8512, JP
ONISHI, Kengo
Ome-shi, Tokyo 198-0003, JP
NOGUCHI, Tomohiro
Ome-shi, Tokyo 198-0003, JP
KANAI, Daisuke
Ome-shi, Tokyo 198-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.