LASERBEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3597351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3597351
- Numéro de demande
- EP18767578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 26/00 (2014.01)H01L 21/268 (2006.01)B23K 26/03 (2006.01)B23K 26/082 (2014.01)B23K 26/352 (2014.01)B23K 101/40 (2006.01)B23K 103/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017046948 13.03.2017JP 2017056827 23.03.2017JP 2017056828 23.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/009373 12.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/168728 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Titulaire
Tokyo 141-6025, JP
Mandataire
3000 Bern 14
Inventeur
Yokosuka-shi Kanagawa 237-8555, JP
Yokosuka-shi Kanagawa 237-8555, JP
Yokosuka-shi Kanagawa 237-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.